Arrêté réglementant les espaces côtiers du littoral

Arrêté réglementant les espaces côtiers du littoral à compter du 11 mai

Liste de pièces jointes

AP - réglementation littoral.pdf (PDF - 434 kB)

Arrêté levant l'interdiction de l'exercice de la chasse

Arrêté levant l'interdiction de l'exercice de la chasse

Liste de pièces jointes

DDTM - Abrogation interdiction chasse.pdf (PDF - 270.79 kB)

Arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Arrêté du 28 janvier 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

Liste de pièces jointes

Arrêté du 28 janvier 2020 portant reconnaissance de l_état de catastrophe naturelle _ Legifrance.pdf (PDF - 64.8 kB)

Risques naturels et technologiques majeurs

Arrétés préfectorals relatifs à l'information sur les risques naturels et technologiques majeurs devant être délivrés aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers dans le département de la Vendée.

lien direct

Liste de pièces jointes

ARRETE LONGEVILLE SUR MER RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES.pdf (PDF - 1.99 MB)

ARRETE VENDEE RISQUES NATURELS ET TECHNOLOGIQUES.pdf (PDF - 5.31 MB)

Arrêté fixant les tarifs communaux 2020

Arrêté tarifs communaux 2020

Liste de pièces jointes

2019-200 Arrêté fixant les tarifs communaux 2020 Légalisé.pdf (PDF - 286.7 kB)

Bruits de voisinage

Liste de pièces jointes

bruit de voisinage 1.pdf (PDF - 3.49 MB)

bruit de voisinage.pdf (PDF - 89.21 kB)

Chiens dangereux

Liste de pièces jointes

chiens dangereux.pdf (PDF - 227.75 kB)

Eau

Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l'eau

Liste de pièces jointes

eau zone d_alerte.pdf (PDF - 3.61 MB)

eau zones hydrographiques.pdf (PDF - 2.26 MB)

Feux d'artifice

Démarches feux d'artifice

Liste de pièces jointes

feu artifice.pdf (PDF - 127.32 kB)

recommandation feux.pdf (PDF - 24.69 kB)

Pêche

Levé de l'interdiction temporaires de la pêche maritime

Liste de pièces jointes

levée de l_interdiction pêche.pdf (PDF - 215.01 kB)

Zone de production professionnelle de coquillages vivants

Liste de pièces jointes

pêche.pdf (PDF - 1.2 MB)

Chasse

Débit de boisson

Règlementation de la police générale des débits de boisson

Liste de pièces jointes

Arrêté 28 05 2019.pdf (PDF - 500.07 kB)

Feu

Prévention terrains de camping

Prévention Terrains de Camping

Liste de pièces jointes

terrain de camping.pdf (PDF - 352.65 kB)