Arrêté portant sur l'entretien des trottoirs et élagage des plantations au droit du domaine public
Arrêté portant à l'entretien des trottoirs et élagage des plantations au droit du domaine public
Liste de pièces jointes
Arrêté portant autorisation environnementale concernant le Contrat Territorial Eau
DIG comportant une demande d’Autorisation environnementale au titre des articles L181-1 et suivants du code de l’environnement
AE et DIG, CTEau Auzance Vertonne 2020-2025.
Liste de pièces jointes
Arrêté réglementant les espaces côtiers du littoral
Arrêté réglementant les espaces côtiers du littoral à compter du 11 mai
Liste de pièces jointes
Arrêté levant l'interdiction de l'exercice de la chasse
Arrêté levant l'interdiction de l'exercice de la chasse
Liste de pièces jointes
Arrêté portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Arrêté du 28 janvier 2020 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Risques naturels et technologiques majeurs
Arrétés préfectorals relatifs à l'information sur les risques naturels et technologiques majeurs devant être délivrés aux acquéreurs et locataires de biens immobiliers dans le département de la Vendée.
lien direct
Arrêté fixant les tarifs communaux 2020
Arrêté tarifs communaux 2020
Liste de pièces jointes
Bruits de voisinage
Bruits de voisinage
Chiens dangereux
Chiens dangereux
Liste de pièces jointes
Eau
Limitation ou interdiction provisoire des prélèvements et usages de l'eau
Feux d'artifice
Démarches feux d'artifice
Pêche
Levé de l'interdiction temporaires de la pêche maritime
Liste de pièces jointes
Zone de production professionnelle de coquillages vivants
Liste de pièces jointes
Chasse
Débit de boisson
Règlementation de la police générale des débits de boisson
Liste de pièces jointes
Feu
Prévention terrains de camping
Prévention Terrains de Camping
Liste de pièces jointes